📦 Conditions Générales de Vente
1. Préambule
Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site Les Contes de Katiopa, propriété de [Nom de l’entreprise], dont le siège social est situé à [adresse complète].
2. Produits et services
Les articles proposés sont des contes audio, des coffrets phygitaux (Box), des fichiers numériques (PDF), ainsi que des prestations ponctuelles pour les entreprises (ateliers, licences). Chaque produit est décrit avec le plus grand soin. En cas d’erreur ou d’omission, la responsabilité du vendeur ne saurait être engagée.
3. Commande
Le client passe commande via la plateforme WooCommerce. Toute commande implique l’adhésion sans réserve aux présentes CGV. Une fois la commande confirmée, un email récapitulatif est envoyé à l’adresse fournie.
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, hors TVA, sauf mention contraire. Les frais de livraison sont précisés au moment de la commande. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne, via les moyens sécurisés proposés par WooCommerce. La commande n’est considérée comme validée qu’après confirmation du paiement.
6. Livraison
Les délais de livraison varient selon les produits (entre 3 et 15 jours ouvrés). Les fichiers numériques sont accessibles par email ou téléchargement immédiat. Les Box physiques sont livrées à l’adresse indiquée. Le vendeur n’est pas responsable des retards dus à des tiers (transport, poste).
7. Rétractation
Conformément à la législation belge, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les contenus numériques téléchargés ou les produits personnalisés. Toute demande doit être adressée à contact@katiopa.com.
8. Propriété intellectuelle
Les œuvres proposées (textes, audios, visuels) sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation est interdite.
9. Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires à la gestion de la commande. Pour plus d’informations, consulter notre Politique de confidentialité.
10. Litiges
Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, une tentative de résolution amiable est privilégiée. À défaut, les tribunaux du siège social de l’entreprise sont compétents.